Le Hub
Ouverture des Ateliers ESG sous la présidence de Laurent Fabius, Président du Conseil constitutionnel
Nous avons l’honneur d’accueillir aujourd’hui des personnalités de renom ainsi que de nombreux professionnels pour une journée dédiée aux enjeux Environnem
August Debouzy accompagne Argos Wityu dans le cadre de l’acquisition du groupe Routin, producteur français de sirops d’exception et d’ingrédients pour boissons créatives
August Debouzy accompagne Argos Wityu dans le cadre du premier investissement de son fonds de buy-out environnemental Argos Climate Action (Article 9 SFDR) en France avec l'acquisition d'une participation majoritaire dans le Groupe Routin.
August Debouzy accompagne Coral Reef Capital dans la reprise de METALLIANCE
Le Tribunal de commerce de Dijon a retenu, par jugement du mercredi 31 juillet, l'offre de reprise de la société METALLIANCE par CORAIL-SM, société constituée pour les besoins de la reprise dont les actionnaires de référence sont le fonds d’investissement américain CORAL REEF CAPITAL et le fonds SANDTON CAPITAL PARTNERS.…
1ères décisions au fond de la Division Centrale de la JUB (2/2) : enseignements des décisions des 19 et 29 juillet de la DC Paris
Le 19 juillet, nous avons publié le premier volet de notre étude sur l'appréciation de l'activité inventive par la Division Centrale de la JUB. Le même jour, la Division centrale (Paris) (ci-après DC Paris) a rendu trois décisions identiques dans l’affaire Meril c. Edwards Lifesciences[1]. Le 29 juillet, la DC…
Transparence Financière et Vie Privée : Les Enjeux Complexes de l’Identification des Bénéficiaires Effectifs
La notion de bénéficiaire effectif constitue un pilier essentiel dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (réglementation connue sous les acronymes LCB-FT ou AML en anglais). L'identification et la collecte des informations concernant les bénéficiaires effectifs forment la base de la connaissance client.
August Debouzy renforce sa présence internationale avec le lancement de son Spanish & Lusophone Desk
Le cabinet d'avocats August Debouzy annonce l'élargissement de son rayonnement international avec le lancement de son Spanish & Lusophone Desk. Cette nouvelle équipe dédiée fournira des conseils juridiques spécialisés aux clients issus des pays hispanophones et lusophones, ayant des intérêts commerciaux en France.
Jeux olympiques et paralympiques 2024 et dispositifs de surveillance, la CNIL publie une liste de questions-réponses sur les impacts sur les droits et libertés des personnes concernées
Caméras augmentées, laissez-passer contenant un QR code, vérification d’identité dans le cadre de la billetterie, scanners corporels, autant de dispositifs jugés par de nombreuses personnes comme étant intrusifs. A quelques jours de la cérémonie d’ouverture la CNIL publie une liste de questions-réponses sur la vie privée et les libertés des…
1ères décisions au fond de la Division centrale de la JUB (1/2) : que dit la JUB sur l’appréciation de l’activité inventive par rapport à l’OEB ?
Depuis l’entrée en vigueur de la Juridiction unifiée du brevet (JUB), une des questions brûlantes des praticiens est celle de savoir si la JUB appliquera l’approche problème-solution de l’Office européen des brevets (OEB) pour apprécier l’activité inventive. S’il est encore trop tôt pour se prononcer, il semblerait, au vu des…
August Debouzy accompagne La Berrichonne de Châteauroux dans son opération de restructuration financière et sécurise son maintien en National 1
La Commission d'appel de la Direction National du Contrôle de Gestion (« DNCG ») a rendu sa décision le 11 juillet 2024, confirmant le maintien de La Berrichonne de Châteauroux, club historique et emblématique du football français, en National 1 pour la saison 2024-2025. Cette issue favorable est le résultat de l'appel…
August Debouzy a conseillé SPE Invest Group dans le cadre de l’acquisition de la société C2E
Le cabinet August Debouzy a conseillé la société SPE Invest Group dans le cadre de l’acquisition de la société C2E. La société C2E, reconnue pour son excellence et son expertise dans la vente directe, s'aligne parfaitement avec les valeurs et les objectifs à long terme de SPE Invest Group. August…
Développement durable : l’Autorité de la concurrence publie ses premières orientations informelles
Le 2 juillet 2024, l’Autorité de la concurrence (« l’Autorité ») a publié ses premières orientations informelles en matière de développement durable (les « Orientations Informelles ») en application du communiqué adopté le 27 mai 2024 (le « Communiqué ») .
August Debouzy a accompagné Bacha Coffee sur l’ouverture de son flagship sur les Champs-Elysées
August Debouzy a conseillé Bacha Coffee, la marque internationale de café de luxe, dans l'ouverture de sa nouvelle boutique phare sur les Champs-Elysées. Déjà présente à Paris au sein du Ritz, Bacha Coffee continue d'étendre sa présence dans la capitale avec cette nouvelle implantation prestigieuse.