Sport
Allier les nouveaux défis juridiques
au sport et à la performance
Le sport est un écosystème complexe où se croisent enjeux économiques, réglementaires et médiatiques. Clubs, fédérations, athlètes et marques évoluent dans un cadre juridique exigeant, soumis à des évolutions constantes en matière de financement, de gouvernance, de droits audiovisuels et de protection de l’image.
Nous accompagnons l’ensemble des acteurs du secteur sportif dans la structuration de leurs projets, la sécurisation de leurs opérations et la défense de leurs intérêts. Chaque intervention mobilise une approche pluridisciplinaire, combinant droit des affaires, droit du travail, propriété intellectuelle et contentieux stratégique.
De la négociation de contrats de sponsoring à la gestion de litiges médiatiques, nous transformons les contraintes réglementaires en leviers de performance. Nos clients incluent clubs professionnels, sportifs de haut niveau, fédérations, groupes audiovisuels et marques internationales.
nos Interventions
Structuration juridique et financière
- Structuration juridique et financière d’organisations sportive
- Mise en place et gouvernance de structures de gestion efficaces
- Opérations de financement, prises de participation et restructurations
Droit fiscal
- Régime fiscal applicable aux revenus des sportifs professionnels et à leurs revenus publicitaires
- Structuration et optimisation du patrimoine et de la succession
Contrats commerciaux
- Rédaction et négociation de contrats commerciaux et de transferts de joueurs
- Négociation de partenariats, de licences et de contrats de prestation de services
Sponsoring, marketing et communication
- Partenariats entre athlètes et marques
- Sponsoring et publicité dans le cadre d’événements et de compétitions
- Prévention de l’ambush marketing et du parasitisme
- Protection des droits de propriété intellectuelle et du droit à l’image (brevets, marques, droits d’auteur)
Médias sportifs
Accompagnement de groupes de médias sportifs sur les aspects juridiques liés à leurs activités, notamment les droits de diffusion, la diffamation et la conformité réglementaire
Droit du travail et de la protection sociale
- Rédaction de contrats de travail temporaires, de détachements et de packages d’expatriation
Droit administratif, public et urbanisme
Obtention d’autorisations administratives et de financements publics
Structuration d’opérations complexes en matière d’urbanisme
Résolution de litiges et contentieux
- Assistance et représentation de clubs et de sportifs professionnels dans les litiges relatifs aux performances, aux droits à l’image ou aux obligations contractuelles
Gestion de crise et e-réputation
Gestion des risques réputationnels et coordination des stratégies de communication de crise
