Prix
Olivier Debouzy

Pourquoi n’arrive-t-on pas à juger les crimes que sont l’inceste, les abus sexuels, notamment commis par des religieux, ou encore des crimes de masse ? Parce qu’ils excèdent les possibilités actuelles de la justice pénale mais aussi parce que l’effroi qu’ils suscitent dépasse la question de la transgression de la loi et de la punition. Ils manifestent un effondrement existentiel des hommes et des institutions.

D’où l’apparition des différentes formes de justice restaurative fondées sur la réparation des victimes. Elles sont le signe d’une transformation de l’idée de justice à qui il est désormais demandé de reconstruire les personnes et le lien social. Une justice qui s’élargit et se conçoit désormais comme accomplissement.

Antoine Garapon propose une nouvelle théorie de la justice, au regard de la profondeur des expériences des victimes. Il est des crimes auxquels il est temps d’apporter des réponses plus intelligentes et mieux adaptées aux attentes de nos sociétés.

Qui ne s’est jamais demandé si la résolution des « affaires » vues au cinéma correspondait véritablement à ce qui est appliqué en droit ? Comment une intrigue imaginée aux États – Unis aurait été jugée sur le sol français ?

Quel étudiant n’a jamais été tenté de voir, dans les films, l’illustration de ce qu’il a appris en cours ? Ou, à l’inverse, d’essayer d’appliquer ses connaissances en disséquant les scénarios sous l’oeil du droit hexagonal ?

Le droit pénal fait son cinéma est un ouvrage à double entrée : il conjugue l’étude « classique » du droit pénal français (infractions et jurisprudence) et l’analyse d’une soixantaine d’exemples concrets tirés de films français ou internationaux.

L’industrie cinématographique a toujour s puisé son inspiration dans la vie courante, avec ses « faits divers » plus ou moins retentissants ou macabres. Alors, poussez le rideau et découvrez, de M le Maudit à Joker, en passant par Psychose ou Star Wars, comment le droit français aurait jugé les héros ou anti-héros du grand écran.

Faire du droit en racontant des histoires, tel est le pari de ce livre qui exploite toutes les variétés du genre narratif, depuis le récit historique jusqu’au conte fantastique, en passant par le thriller policier, la dystopie et la fable animalière.

Des fables modernes, amusantes et pédagogiques qui ressuscitent la tradition des contes philosophiques du XVIIIe siècle, et permettront aux praticiens du droit aussi bien qu’aux néophytes d’analyser les grands jeux juridiques contemporains.

23 juin 2016 – 31 janvier 2020 : au terme d’une séquence marquée par l’une des plus graves crises politico-institutionnelles de son histoire, le Royaume-Uni est sorti de l’Union européenne . Le choix des Britanniques a déjoué tous les pronostics des experts qui y ont vu (et y voient encore) la manifestation d’un caprice attisé par les mensonges des populistes. Le Royaume-Uni a, de fait et de jure, largement bénéficié de son intégration à l’Union européenne. Par bien des aspects, il l’a fait évoluer à son avantage en en faisant une puissance économique néolibérale qui a éclipsé un projet politique fondé sur la solidarité entre ses membres. Sur le plan interne, le Brexit a traduit la domination de l’Angleterre sur ses voisins celtes dans un contexte de fractures territoriales et sociétales profondes.

Défi politique, le Brexit est surtout une gageure juridique , car la sortie d’un État membre de l’Union européenne est un processus engagé pour la première fois. Toutes les facultés imaginatives des juristes ont d’abord été mobilisées pour éviter l’absence d’accord de sortie. Après deux ans et demi de tractations éprouvantes et de maints rebondissements au sein d’un Parlement de Westminster plus divisé que jamais, le Premier ministre Boris Johnson est parvenu à arracher un traité qui est entré en vigueur le 31 janvier 2020 . Depuis lors, c’est une période indécise qui s’est ouverte sur la nature des relations futures entre les deux parties.

Cet essai a pour double objectif de présenter sous un angle critique les données historiques et politiques qui permettent de mieux comprendre comment le Royaume-Uni a fini par se retirer de l’Union européenne et d’expliquer, de façon inédite dans un ouvrage en langue française, les péripéties juridiques qui ont émaillé un événement majeur de l’histoire de l’Europe.

s développements actuels de la société du numérique transforment profondément à la fois positivement mais également négativement nos vies, nos relations à l’autre, si ce n’est l’avenir de l’identité humaine.

Le rôle du Droit est remis en question dans sa dimension spatiale, ses acteurs et ses concepts. Les branches traditionnelles du droit s’effritent voire s’effondren t. S’il veut conserver son rôle de gardien de la démocratie et du vivre ensemble, si, demain, il entend être encore au service des valeurs de liberté, d’égalité et de justice dans une société qui change et où les déséquilibres se creusent, il importe que l e Droit choisisse les bons concepts qui permettront de guider les parlements, les gouvernements et les juges dans le choix des solutions qu’offrent la technologie. Tel est l’objet du présent essai. Le concept de ‘vie privée’ a mauvaise presse à l’heure de la transparence, invoquée comme vertu absolue. Outre que le secret garde toute sa valeur à l’heure des algorithmes au fonctionnement opaque et prédictifs de nos comportements et choix, la jurisprudence donne au concept un sens nouveau, celui de permettre à chacun de « forger son identité ».

Dans notre monde du numérique, au -delà de la protection de nos données que le Règlement européen assure, le concept de vie privée n’est -il pas le concept adéquat que le Droit nous donne pour affronter les défis de notre société du numérique ?

Au pays des droits de l’homme, la justice est épuisée. Personnel insuffisant, factures impayées, système informatique indigent, délais de procédure qui s’allongent, stocks de dossiers qui s’accumulent Tandis que les justiciables la sollicitent de plus en plus, l’institution judiciaire au bord de la rupture ne cesse de crier au secours dans l’indifférence générale. Quant aux établissements pénitentiaires, ils sont dans un tel état que le Comité européen pour la prévention de la torture s’en est ému. Comment un pays comme la France peut-il tolérer une telle situation depuis des décennies ? Est-ce uniquement une question de crédits ou existe-t-il des raisons plus complexes ?
Ce livre recueille le témoignage de juges, d’avocats et de greffiers pour mesurer l’étendue du désastre et tenter d’en identifier les causes. Il donne aussi la parole à cette salariée licenciée dont la vie a basculé faute d’avoir obtenu justice dans un délai raisonnable, raconte les souffrances de ce Somalien que son incarcération à Fresnes a rendu fou, ou encore l’histoire de ce juge d’instruction mort de n’avoir pas supporté les cadences infernales qu’on lui imposait. Les politiques ont-ils à ce point peur des juges qu’ils les maintiennent volontairement dans l’indigence comme on le prétend ? Ou bien faut-il aller chercher ailleurs les raisons de cette situation ?
D’anciens gardes des Sceaux ont accepté de lever le voile sur le fonctionnement de la Chancellerie et livrent leur analyse sur la manière dont on peut sauver la justice française. Contrainte par la pauvreté à renoncer aux principes qui fondent l’État de droit, elle est en train de perdre son âme. Il y a urgence.

Baiser au cul du Diable, cuisson et dégustation de bébés, sabbats… Du XVe à la fin du XVIIe siècle, les aveux des sorcières rapportés par les inquisiteurs et magistrats, alimentent la démonologie : c’est par l’accouplement avec Satan que les sorcières obtiendraient leurs pouvoirs maléfiques.

La sorcellerie: un “crime” de femmes ? Elles ont fourni 80% des condamnés au bûcher . Pour Armelle Le Bras-Chopard, la féminité et le fantasme de sa dangerosité seraient le mobile principal de cette persécution . Plus politiques que religieux, ces procès ont constitué une étape dans la construction au masculin de l’Etat moderne , par la mise hors-jeu des femmes, qui s’effectuera ensuite par la Loi. Ils ont laissé des séquelles dans les stéréotypes sur les femmes et la résistance des hommes à les laisser pénétrer dans la citadelle politique.

À sa mort, le docteur Martinot chargea son fils de congeler son corps dans l’attente du jour où les progrès de la science lui permettraient de revenir à la vie. Il espérait que Prométhée finirait bien par dérober le dernier secret des dieux : celui de l’immortalité. Le juge, déclarant illégale la cryogénisation, lui rappela la rude leçon de l’Ecclésiaste : « tout a été fait de la poussière, et tout retourne à la poussière ». Mais de quel droit le juge impose-t-il une vision sacrificielle vouant la dépouille mortelle à disparaître ? Que dit le droit de la mort à l’heure où cette dernière est devenue un tabou et alors qu’émerge, portée par le transhumanisme, la perspective scientifique d’une humanité « post-mortelle » ? Le désir d’immortalité peut-il devenir un droit de l’homme ? C’est à ces questions que se confronte ce livre qui s’adresse à tous ceux qui prêtent une attention angoissée au monde tel qu’il advient. Ces questions ne sont pas seulement juridiques. Elles sont déjà des questions politiques. N’est-ce pas Prométhée lui-même qu’il faudrait désormais mettre au congélateur ?

Depuis près de 50 ans, Star Trek compte des millions de fans à travers le monde. Mais cet univers de science-fiction n’est pas qu’un simple délassement. Il propose un idéal social reposant sur une organisation juridique et des règles de droit très élaborées, qui servent notamment de guide pour explorer des mondes étranges et découvrir de nouvelles civilisations dans la galaxie. Au fil des séries et des films, plusieurs dizaines d’intrigues constituent autant de cas susceptibles de donner lieu à une jurisprudence dans des domaines très variés du droit. Le capitaine Kirk peut-il ainsi déroger à la Directive première, clef de voûte légale de l’exploration spatiale, sans encourir la réprobation de Spock et les foudres de ses supérieurs ? L’androïde Data, qui sert sur l’Enterprise sous les ordres du capitaine Picard, est-il une personne ou une chose ? Le lieutenant Jadzia Dax, officier scientifique de la station Deep Space 9, peut-elle être déclarée pénalement responsable pour un crime qu’aurait commis le symbiote qu’elle porte en elle ? B’Elanna Torres, ingénieur en chef sur l’U.S.S. Voyager, doit-elle répondre devant un juge de simples pensées hostiles ?

Du fin fond de l’espace, nos héros et nos héroïnes de Starfleet doivent affronter des situations aussi complexes qu’inédites, parfois dangereuses, et c’est bien souvent par l’application d’une règle de droit qu’ils trouvent une solution équitable et, si possible, sans violence.

Conçu de manière très accessible, fourmillant d’exemples, cet ouvrage s’adresse à tous les amateurs de science-fiction, mais également aux étudiants désireux de découvrir le droit de façon originale. Plus généralement, Le droit selon Star Trek veut illustrer que la science-fiction est un genre constamment préoccupé par notre temps et que la science juridique peut s’enrichir à son contact.

Corruption, blanchiment, évasion fiscale, contournement des sanctions internationales… Les autorités de régulation américaines traquent ces pratiques chez les entreprises transnationales qui, si elles sont avérées, peuvent entraîner des sanctions considérables : procès à rallonges, mises en causes personnelles, pénalités astronomiques et, plus grave encore, préjudice porté à la réputation de l’entreprise.
Devant ces menaces et la perspective de se voir interdire l’accès au marché américain, mieux vaut souvent coopérer en mettant en œuvre une nouvelle logique. L’entreprise suspectée doit alors renoncer à se défendre judiciairement, pratiquer elle-même des enquêtes internes poussées, s’acquitter d’amendes colossales et mettre en place des processus de compliance lourds et coûteux ; en bref : acheter la paix avec les autorités américaines. Cette justice sans la Justice n’a-t-elle pas le mérite de l’efficacité ? Ne préfigure-t-elle pas aussi un nouveau mode de régulation globale ? N’annonce-t-elle pas un nouveau régime d’obéissance mondialisée où l’on demande à chacun – sujet ou entreprise – de se faire le juge et le dénonciateur de lui-même ?

Mars 2007 : l’arrêté qui autorise les étudiants de Sciences Po à se présenter à l’examen du barreau engendre une vive protestation parmi les enseignants des facultés de droit. Septembre 2009 : la création d’une Ecole de Droit au sein de la même institution suscite les plus virulentes critiques. Ses promoteurs sont même accusés de vouloir créer une école de cuisiniers du droit. Étranger à tout esprit polémique, son directeur revient aujourd’hui sur les multiples raisons ayant sous-tendu la création d’une Ecole d’un genre nouveau dans un contexte français que caractérise désormais une volonté de rénovation. Cette réflexion lui permet de revenir sur la façon dont les juristes français ont construit, tout au long du XXe siècle, leur propre système de formation et de le comparer à divers modèles étrangers qui privilégient d’autres priorités. Fondée sur une expérimentation dont le propre est d’évoluer sans cesse, cette réflexion vise en définitive tout à la fois à mettre à l’épreuve le modèle doctrinal qui l’emporte en France et à soumettre à un débat raisonné un projet intellectuel et institutionnel différent qui tient compte des puissants facteurs d’évolution affectant aujourd’hui, partout dans le monde, science juridique, pratique du droit et formation des juristes.

Quand peut-il être juste de bombarder au nom des droits de l’homme ? Face à un massacre en cours ou imminent se pose la question de l’intervention militaire. Mais la guerre, même juste, fera des victimes civiles. Vaut-il mieux tuer ou laisser mourir ? Connue sous les appellations d’intervention humanitaire, droit ou devoir d’ingérence ou responsabilité de protéger, l’intervention militaire justifiée par des raisons humanitaires est l’une des questions les plus brûlantes des relations internationales. Ce livre interdisciplinaire – historique, juridique, éthique et politique – est le plus complet jamais publié en français sur ce phénomène. S’appuyant sur de nombreux exemples, de la guerre punitive en Chine antique à l’intervention de l’OTAN en Libye, il élabore une théorie réaliste de l’intervention en reprenant cinq critères de la doctrine de la guerre juste : cause juste, autorité légitime, bonne intention, dernier recours et proportionnalité.

Faut-il être lié pour se parler ? Faut-il des conditions de parole particulières pour rester lié ? Il apparaît que les liens de parole sont des liens de droit. Il en existe moins d’une dizaine de types, tels que le lien conjugal, le lien contractuel, le lien de nationalité, etc. Ils sont au droit et à la société ce qu’est la gamme à la musique, ou les couleurs primaires et secondaires à la peinture. Au lieu de parler de crise du lien social qui conduit notamment à une crise de la justice, il serait dès lors plus exact de parler d’une faille dans les liens de droit. Plutôt que de tenter de combler ce vide ou de l’ignorer par des rapports fusionnels, inconsistants ou violents, une voie étroite consiste à construire ces relations sous l’égide d’un tiers dans le dialogue et les limites imposées par les règles de droit. Cet essai sur les liens de parole a nécessité un parcours transdisciplinaire en droit, sociologie, psychologie et dans le domaine artistique.