Le Hub
August Debouzy accompagne l’Institut de Gestion Sociale (IGS) dans sa reprise en plan de continuation de l’Institut Supérieur Maria Montessori (ISMM)
August Debouzy a conseillé l'Institut de Gestion Sociale (IGS), un des acteurs majeurs de l'enseignement supérieur et de la formation professionnelle en France (formant près de 15 000 personnes par an), dans le cadre de la reprise en plan de continuation de l’Institut Supérieur Maria Montessori (ISMM) et ses deux…
Contrôles fiscaux : quoi de neuf ?
Un point sur les évolutions récentes des pratiques de l’administration fiscale.
Droit social : 3 questions à Ghislaine Zaidi & Boris Léone-Robin
Plus de 10.000 athlètes de 206 pays différents participeront aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris, compétitions qui rassembleront des millions de spectateurs et de téléspectateurs du monde entier. Au premier abord, on a du mal à imaginer comment un tel évènement sportif international pourrait être régi par les droits…
Au-delà des Jeux olympiques, la France attire de nombreux sportifs grâce au régime fiscal favorable d’impatriation
A l’heure où les sportifs du monde entier ont les yeux rivés vers les Jeux olympiques, il n’est pas inutile de rappeler que la législation fiscale française prévoit un régime très favorable permettant d’attirer les sportifs salariés de haut niveau dans, notamment, de grands clubs de football français.
Choisir son juge : arbitrage ou justice étatique
Mode de résolution des litiges, maîtrise du calendrier, exécution internationale : cet épisode décrypte les avantages et limites de chaque option.
Sanctions | Etats- Unis : Adoption d’un vaste train de sanctions contre la Russie
Le 24 février 2024 marquait les deux ans de l’invasion russe en Ukraine. Les Etats-Unis tout comme l’Union européenne (UE) avaient, à ce titre, annoncé que de nouveaux trains de sanctions contre la Russie seraient publiés.
L’ANSSI vient de publier un panorama de la cybermenace en 2023. Que faut-il en retenir à quelques mois du début des jeux olympiques et paralympiques en France ?
Le niveau de la menace informatique continue d’augmenter dans un contexte international tendu avec des attaquants qui perfectionnent constamment leurs techniques pour réduire le risque de détection, de caractérisation et d’attribution des attaques.
FSR : la Commission ouvre une première enquête approfondie au sujet des trains chinois
Le 16 février 2024, la Commission européenne (la « Commission ») a officiellement annoncé avoir ouvert la première enquête approfondie dans le cadre de l’application du Règlement relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur (en anglais « Foreign Subsidies Regulation » ou « FSR »).
Jeux Olympiques de Paris 2024 : vos questions sur la billetterie
Alors que les Jeux Olympiques de Paris 2024 approchent à grands pas, nous partageons avec vous des éclairages sur la billetterie. Vous avez des questions sur la revente de vos billets, les modalités de transfert, ou que faire en cas de changements imprévus ? Nous vous apportons toutes les réponses…
La JUB enfreint déjà l’article 6 de la CEDH ?
La Juridiction unifiée des brevets, JUB, est une toute nouvelle juridiction judiciaire qui a ouvert ses portes en juin 2023 pour traiter des contrefaçons de brevets européens. L'accord relatif à la Juridiction unifiée du brevet (AJUB) instituant cette juridiction explique qu'elle doit être conçue pour garantir des décisions rapides et…
Thématiques prioritaires de contrôle de la CNIL en 2024
De plus en plus d’entreprises mettent en place des programmes de fidélité pour collecter de nombreuses informations sur les consommateurs et cibler davantage les prospections commerciales qu’elles envoient ou les publicités qu’elles affichent sur des sites tiers.
Elargissement de l’Union européenne : stratégie et nouveaux enjeux
Au-delà des considérations géopolitiques, l’élargissement interroge la gouvernance, le budget et l’équilibre institutionnel de l’Union. Un éclairage sur les défis d’une Europe élargie et sur ses implications stratégiques pour la France.