François Pochart

Biographie

Associé, Mandataire agréé près l’Office européen des brevets. François Pochart a rejoint August Debouzy en 2011, après avoir été conseil en propriété industrielle pendant plus de 15 ans. Il anime avec Grégoire Desrousseaux et Lionel Martin une équipe d’ingénieurs et d’avocats spécialisés en droit des brevets. Il assiste des clients français et étrangers sur toutes questions relatives aux brevets :

- Contentieux devant les juridictions nationales et la Juridiction Unifiée des Brevets, coordination de litiges transfrontaliers en matière de brevets : contrefaçon, nullité, secret des affaires, concurrence déloyale et parasitisme ;

- Procédure d’opposition : représentation devant l'INPI et l’OEB (oppositions et recours), en tant qu'opposant ou breveté, en ce compris les procédures orales à Munich ou à La Haye ;

- Prosecution : rédaction de demandes de brevets, assistance dans la procédure de dépôt et d’examen jusqu'à la délivrance ;

- Conseil : analyse de liberté d’exploitation, de contrefaçon, de validité, stratégie de valorisation de portefeuilles de brevets ;

- Contrats : négociation et rédaction, en particulier accords de R&D, accords de copropriété, cessions, licences, confidentialité, collaboration, co-développement, etc ;

- Assistance d’équipes M&A sur les aspects de propriété intellectuelle d’opérations de fusion et d'acquisition.

François est l'un des principaux acteurs français dans les litiges en matière de brevets concernant les sciences de la vie, le domaine pharmaceutique et les dispositifs médicaux. Son expérience diversifiée (petites molécules, produits biologiques, formules, dispositifs médicaux, applications thérapeutiques secondaires, etc.), alliée à une connaissance approfondie de la réglementation relative aux médicaments et aux dispositifs médicaux et à une collaboration étroite avec l'équipe Public et Réglementaire d'August Debouzy, lui permet, ainsi qu'à son équipe, de traiter avec une grande efficacité les sujets les plus complexes, notamment sur les questions réglementaires et les questions relatives aux certificats complémentaires de protection (CCP).

Il contribue à la transmission des connaissances en donnant des conférences sur le droit des brevets auprès d'associations professionnelles, d'organismes de formation et d'universités (notamment : Politecnico de Milan, C5, Life Science Patent Network, MIP). Convaincus que le partage d'expérience stimule les talents individuels et collectifs, François et son équipe organisent également des ateliers sur les brevets pour leurs clients.